Mentions légales

Éditeur : Météo-France
Établissement public administratif sous la tutelle du ministère du Développement durable

Siège : 73 avenue de Paris - 94165 SAINT-MANDÉ CEDEX
Tél : 01 77 94 77 94

Directeur de la publication : Jean-Marc Lacave, Président-directeur général

Météo-France est certifié ISO 9001-2008 par Bureau Veritas certification.

Droits de reproduction

Décharge de responsabilité

Météo-France ne pourra être tenu pour responsable de dommage résultant d'une impossibilité d'utilisation, d'accès, de perte découlant des informations disponibles sur ce serveur. Météo-France ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de dommage résultant de l'interprétation et/ou de l'utilisation des informations disponibles sur ce serveur.

Météo-France ne peut en aucun cas être tenu responsable quant à l'utilisation et au contenu des sites pointés par lien hypertexte, ou qui ont un lien hypertexte vers le présent site.
 

Mention des droits

Les textes et éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site, les productions vidéo et sonores et d'une manière générale tous les documents contenus dans ce site, sont la propriété exclusive de Météo-France ou sont l'objet d'un accord de licence. Ils constituent des œuvres de l'esprit ou des éléments de bases de données et sont protégés en tant que tels par le droit de la propriété intellectuelle. Le nom de Météo-France et son logo sont protégés à titre de marques.
 

Licence d'utilisation

En accédant à ce site ou à l'un de ses éléments, vous acceptez une licence concédée par Météo-France aux conditions définies ci-après.

Article 1

Au titre de la présente licence, est exclusivement concédé un droit d'usage privé, individuel et personnel, ou à des fins pédagogiques, scientifiques ou documentaires, excluant toute exploitation commerciale ou publicitaire.

Les documents téléchargés ne doivent faire l'objet d'aucune altération et doivent conserver la mention de leur origine.

Article 2

Est interdite, sauf dispositions contraires expressément exposées dans les sites web de Météo-France, et ne concernant pas les liens hypertextes et les documents téléchargeables, toute représentation et/ou reproduction même partielle du contenu de ce site et/ou de l'un de ses éléments, et notamment sont interdits :

Article 3

Le mécanisme des liens hypertextes vers les informations diffusées par Météo-France est autorisé, sous réserve :

Météo-France se réserve cependant le droit de demander la suppression d'un lien qui porterait atteinte à son image ou à ses droits.

 

Météo-France se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.

Météo-France se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés aux termes des présentes sont réservés par Météo-France.